Lucien Rebuffel
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Rebuffel (Lucien, Marius, Louis)
ancien vice-président du Conseil économique et social, administrateur de sociétés. Commandeur du 4 mai 1995
Objet:
à compter de la date de réception dans leur dignité
A la dignité de grand officier
legion_honneur
grade
=
"
Grand officier
"
grade_precedent
=
"
Commandeur
"
grade_precedent_date
=
"
1995-05-04
"
JORFTEXT000000783987
(source JORF)
élévation
20 Avril 2003
20/04/2003
De:
Rebuffel (Lucien)
représentant les petites et moyennes entreprises
Objet:
au comité consultatif des taux réglementés institué par le décret no 98-1086 du
2 décembre 1998
portant création du comité consultatif des taux réglementés
Groupe:
Comité consultatif des taux réglementés
JORFTEXT000000208938
(source JORF)
nomination
03 Décembre 1998
03/12/1998
De:
Rebuffel (Lucien)
président de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) ou son représentant
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
représentants des organisations syndicales de salariés et des organisations professionnelles d'employeurs
Groupe:
Organisations professionnelles des employeurs
JORFTEXT000000573857
(source JORF)
nomination
08 Novembre 1998
08/11/1998
De:
Rebuffel (Lucien)
Objet:
au Conseil national de la création d'entreprises
Groupe:
Conseil national de la création d'entreprises
JORFTEXT000000383581
(source JORF)
nomination
25 Mai 1997
25/05/1997
De:
Rebuffel (Lucien, Marius, Louis)
administrateur de sociétés. Officier du 5 octobre 1989
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par
=
"
Premier ministre
"
grade
=
"
Commandeur
"
grade_precedent
=
"
Officier
"
grade_precedent_date
=
"
1989-10-05
"
JORFTEXT000000736343
(source JORF)
promotion
16 Avril 1995
16/04/1995